Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE GENERATIONS
DELTA INVEST, SARL

Numéro de dépôt :
4011663
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/06/2023
PIERRE GENERATIONS de DELTA INVEST

Présentation de la marque PIERRE GENERATIONS

Déposée le 5 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PIERRE GENERATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA INVEST domicilié(e) 86 Route De Beauvallon - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 740 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA INVEST, M. CORNU Alain domicilié(e) 86 Route De Beauvallon - 26000 - VALENCE - France.

La marque PIERRE GENERATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE GENERATIONS est expirée depuis le 5 juin 2023.

DELTA INVEST a également déposé les autres marques suivantes : ART & HABITAT L'ART DE L'IMMOBILIER , ART & HABITAT L'ART DE L'IMMOBILIER , Hôtel Courseine , EXCLUSIVITE ART & HABITAT L'ART DE L'IMMOBILIER V.I.P. VENDRE DANS L'INTERET DU PROPRIETAIRE , ART & HABITAT L'ART DE L'IMMOBILIER , ART & HABITAT L'ART DE L'IMMOBILIER


DELTA INVEST, SARL - 86 Route De Beauvallon - 26000 - VALENCE - France - SIREN 518740741


DELTA INVEST, M. CORNU Alain - 86 Route De Beauvallon - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 27 janvier 2014 - Retrait partiel n°617364 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Affaires immobilières (SCI et SCPI) ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers, estimations financières (immobilier).